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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.D.C
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CROQ'NUGGETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'NUGGETS
L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92426123
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2012

Présentation de la marque CROQ'NUGGETS

Déposée le 6 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) L.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'NUGGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE (dossier no 2231267) - 72302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2231267) - 44200 - France.

La marque CROQ'NUGGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'NUGGETS est expirée depuis le 6 juillet 2012.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , CARTE DE FRANCE EN MAGNETS , LES INVENTIONS EN MAGNETS , LES INSTANTS PLAISIR , POULET ROTISSEUR , LE GAULOIS


L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE (dossier no 2231267) - 72302 - France - SIREN 576850697


COMEXPORT PI - 9, boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2231267) - 44200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163738 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 19 décembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°361783 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 14 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°363142 - Publication au BOPI 2003-01-14

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231267 - Publication au BOPI 2002-11-18

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Viande de volaille.Préparations faites de céréales, d'aromates, de chapelure et de viande de volaille, prêtes à cuire ou à être réchauffées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.